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Collection des fonds anciens





10 livres affichés sur 689 livres trouvés
Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence. Suppléments et additions en 3 volumes de 1927-1938.
Directeur : Dalloz
Edition : Paris : Bureau de la jurisprudence, 1910-1926.
Collection : 3 volumes de suppléments et additions.
Législation, Doctrine, Jurisprudence. - Répertoire. Dictionnaire.
Localisation : G. Bib. : F 6-2 et F 5-1
Nb volume(s) : 12
Nb exemplaire(s) : 1
Supplément au Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public.
Directeur : Dalloz Aîné (D.)
Edition : Paris : Au bureau de la jurisprudence générale, 1887-1897.
Législation, Doctrine, Jurisprudence, Droit civil, Droit commercial, Droit criminel, Droit administratif, Droit privé, Droit public. - Répertoire. Dictionnaire.
Localisation : G. Bib. : F 8-2, F 7, F 6-1
Nb volume(s) : 19
Nb exemplaire(s) : 2
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public.
Directeur : Dalloz Aîné (D.)
Edition : Paris : Au bureau de la jurisprudence générale, 1870. Nouvelle édition.
Législation, Doctrine, Jurisprudence, Droit civil, Droit commercial, Droit criminel, Droit administratif, Droit privé, Droit public. - Répertoire. Dictionnaire.
Localisation : G. Bib. : F 10, F 9, F 8
Nb volume(s) : 44
Nb exemplaire(s) : 1
Journal du Palais. Répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1845, l’histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs.
Directeur : Ledru-Rollin
Edition : Paris : Au bureau du Journal du Palais, 1845-1857.
Collection : Collection incomplète.
Jurisprudence, Histoire, Législation, Doctrine. - Répertoire. Dictionnaire.
Localisation : G. Bib. : G 4-2
Nb volume(s) : 7
Nb exemplaire(s) : 2
Journal du Palais. Bulletin des décisions en matière d’enregistrement, de timbre, greffe, hypothèque et de contraventions notariales. Années 1851 à 1864.
Edition : Paris : Bureaux de l'administration, s.d.
Législation, Enregistrement, Timbre, Droit fiscal, Greffe, Hypothèque, Contravention, Notariat. - Recueil.
Localisation : G. Bib. : G 5-2
Nb volume(s) : 1
Nb exemplaire(s) : 1
Journal du Palais. Décisions du Conseil d’Etat et ordonnances du roi, en matière de compétence administrative et judiciaire.
Directeur : D'Auvilliers
Edition : Paris : Au bureau du Journal du Palais, 1821-1829.
Conseil d'Etat, Ordonnance, Droit administratif, Ordre judiciaire, Compétence, Législation, Conseil d'Etat. - Recueil.
Localisation : G. Bib. : G 6-2
Nb volume(s) : 3
Nb exemplaire(s) : 1
Journal du Palais Recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. [de 1791 à 1896]
Directeur : Ledru-Rollin
Edition : Paris : F.F. Patris, 1837- 3ème édition.
Jurisprudence. - Recueil.
Localisation : G. Bib. : G 10, G 9, G 8, G 7, G 6-1
Nb volume(s) : 106
Nb exemplaire(s) : 1
Histoire des avocats et du Barreau de Toulouse du XVIIIème siècle à nos jours.
Collaborateur : Damien (A.), préfacier.
Directeur : Gazzaniga (J.L.)
Edition : Toulouse : Privat, 1992.
Collection : Le Midi et son Histoire.
Histoire, Toulouse, Barreau, Avocat. - Ouvrage.
Localisation : G. Bib. : Armoire vitrée
Nb volume(s) : 1
Nb exemplaire(s) : 1
Recueil général des arrêts du Conseil d’Etat, comprenant les arrêtés, décrets, arrêts et ordonnances rendus en matière contentieuse...
Directeur : Roche (G.), Lebon (F.)
Edition : Paris : P. Dupont et Cie, 1839-1974.
Arrêt, Conseil d'Etat, Législation, Droit administratif, Contentieux, Arrêté, Décret, Ordonnance. - Recueil.
Localisation : G. Bib. : G 3, G 2, G 1, G 0
Nb volume(s) : 157
Nb exemplaire(s) : 1
Recueil général des sénatus consultes, lois, décrets et arrêtés, depuis le 1er décembre 1852, avec des notes et deux tables annuelles. XIème série : empire français.
Edition : Paris : Ã l'administration du journal, 1853 et 1855.
Législation, Décret, Loi, Arrêté, Sénatus consulte. - Recueil.
Localisation : G. Bib. : H 7-3
Nb volume(s) : 2
Nb exemplaire(s) : 1
Pages : 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 |...