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Collection des fonds récents




3 livres affichés sur 63 livres trouvés
Lamy Mobilité internationale
Directeur : Mejias de Haro (A.)
Edition : Paris : Lamy.
Immigration, Séjour, Travail, Accord, Réglementation européenne, Allemagne, Belgique, Espagne, Grèce, Italie, Irlande, Eire, Luxembourg, Portugal, Royaume Uni, Entrée des étrangers, Etranger, Circulation des étrangers, Regroupement familial, Titre de séjour, OMI, Office des Migrations Internationales, Saisonnier, Expulsion, Procédure d'introduction, Libre circulation de personnes, Frontaliers, Rétention, Protection sociale, Vie sociale, Salarié étranger, Rupture du contrat de travail, Réinsertion, Travail clandestin, Infraction, Violations, Travailleur non salarié, Accès aux soins, Aide familiale, Invalidité, Handicapé, Personne âgée, RMI, Revenu Minimum d'Insertion, Contentieux de la protection sociale, Statut, Régime juridique, Etat civil, Mariage, Obligations militaires, Scolarité, Etudiant, Enseignement supérieur, Réfugié, Droit d'asile, Asile, Discrimination raciale, Racisme, Libertés publiques, Droits politiques, Contentieux administratif, Aide juridictionnelle, Frais de justice, Interprète, Recours contentieux, Nationalité, Infraction à la législation sur les étrangers, Mesure d'éloignement, Preuves, Reconduite à la frontière, Arrêté préfectoral, Arrêté ministériel, Pays de renvoi, Interdiction de séjour, Interdiction du territoire, Assignation à résidence, Eloignement, Abrogation, Requête en relèvement, Acquisition de la nationalité, Perte de la nationalité, Contentieux de la nationalité, Convention internationale, Commission de recours des réfugiés, Droit des étrangers, Sursis à exécution, Traité international, Contrôle d'identité, Pharmacien, Médecin, Rémunération, Salarié étranger, allocation chômage, Travailleur migrant, Expatrié, Avocat, Voyage scolaire, Parent étranger d'enfant français, Aide au séjour irrégulier, Séjour irrégulier, Travailleur immigré, Profession réglementée, Fiscalité, Allocations forfaitaires de grands déplacements, Travail illégal, Contrat de travail, Fiscalité internationale, Japon, Amérique latine, Coopérant du service national en entreprise, Protection sociale des étrangers, Contrat de travail international, Protection sociale des détachés et expatriés, Droits de l'Homme, Amnistie - Répertoire (feuillets mobiles)
Table index : - Sommaire analytique - Index
Localisation : Salle des usuels
Nb volume(s) : 2
Nb exemplaire(s) : 1
Lamy Droit de la responsabilité
Directeur : Mazeaud (D.), Doireau (S.)
Edition : Paris : Lamy.
Responsabilité civile, Responsabilité pénale, Responsabilité délictuelle, Responsabilité contractuelle, Préjudice réparable, Fait personnel, Fait d'autrui, Fait des choses, Lien de causalité, Réparation, Responsabilité des professionnels - Ouvrage à feuillets mobiles.
Localisation : Salle des usuels
Nb volume(s) : 0
Nb exemplaire(s) : 0
Pratique des parquets et de l’instruction.
Directeur : Rabastens (A.)
Edition : Paris : Editions du Juris-Classeurs.
Absence, Acte d'état civil, Acte judiciaire, Acte judiciaire, Acte de notoriété, Action civile, Action publique, Administrateur judiciaire, Adoption, Filiation adoptive, Aéronautique, Affichage, Aide juridique, Alcoolisme, Ivresse publique, Animal, Amnistie, Appel, Archive, Armes et munitions, Association, Audience, Juge d'instruction, Formulaire, Formules, Automobile, Autorité parentale, Avocat, Avoué, Banque, Banquier, Bioéthique, Bourse de valeurs, Marché à terme, Caisse des dépôts et consignations, Casier judiciaire, Cautionnement, Chambre d'accusation, Citation, Commissaire aux comptes, Commissaire priseur, Commission des opérations en bourse, COB, Commission rogatoire internationale, Impôts indirects, Comparution immédiate, Compétence, Conciliateur, Concurrence, Conflit de juridictions, Conseil des prud'hommes, Prudhommes, Consommateur, Contrainte par corps, Contrôle judiciaire, Contrôle d'identité, Contumace, Cour d'appel, Cour d'assises, Cour d'assises des mineurs, Cour de justice de la République, Médecine légale, Débit de boissons, Décorations et titres, Démarchage, Détention provisoire, Droits de l'Homme, Enfant naturel, Enquête, Enseignement, Etranger, Expertise, Expert comptable, Expert judiciaire, Expertise de gestion, Extradition, Fourrière, Frais de justice, Fraude, Garde à vue, Greffe du tribunal, Huissier, Immunité, Incapacité, Indemnités, Information judiciaire, Infraction douanière, Infraction fiscale, Interdiction de séjour, Juge de l'application des peines, Juge des libertés et de la détention, Jugement par défaut, Justice militaire, Légalisation d'actes, Libération conditionnelle, Incapable majeur, Majeur protégé, Mandataire, Mariage, Mineur, Parquet, Ministère public, Nationalité, Prénom, Titre, Non cumul des peines, Notaire, Officier public, Officier ministériel, Pacte civil de solidarité, PACS, Nom patronymique, Amende, Cassation, Peine de prison, Permission de sortir, Police judiciaire, Poste et télécommunication, Poudre et explosif, Pourvoi en cassation, Prescription, Presse, Prison, Déchéance, Procédure pénale, Proxénétisme, Qualification, Récidive, Recours en grâce, Récusation, Redressement judiciaire, Réhabilitation, Relèvement d'incapacité, Renvoi, Responsabilité civile, Responsabilité pénale, Révision, Scellé, Sécurité sociale, Serment, Société civile professionnelle, Société d'exercice libéral, URSSAF, Succession vacante, Sursis à exécution, Syndicat professionnel, Témoins, TRACFIN, Traitement du renseignement et de l'action contre les circuits financiers clandestins, Tribunal de commerce, Trbunal correctionnel, Tribunal de police, Vidéosurveillance, Pupille de l'Etat, Transfèrement des personnes condamnées et détenues à l'étranger, Transfèrement des condamnés, , Transfèrement international, Prévention de la délinquance Nb volume(s) : 0
Nb exemplaire(s) : 0
Pages : 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7